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Documents officiels

Notes de service 2020

- Note n°2020-ES-01 : Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs pour l’année 2020
- Note n°2020-DFT-01 : Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs territoriaux (PST) pour l’année 2020
- Note n°2020-DFT-02 : Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs fédéraux (PSF) pour l’année 2020
- Note n°2020-DFT-03 : Répartition et orientations des crédits liés à la « Prévention des noyades et développement de l’Aisance aquatique »
- Note n°2020-DFT-04 : Répartition et orientations des crédits liés au fonds territorial de solidarité, au soutien d’actions hors « projets sportifs fédéraux » (PSF) et à la lutte contre les violences sexuelles dans le sport

- Notes de cadrage projets sportifs territoriaux (PST) et projets sportifs fédéraux (PSF)

Textes adoptés

CA 2020

CA 2019

CA 2018

CA 2017

CA 2016

CA 2015

CA 2014

Règlement intérieur et financier

Convention constitutive

Dernière mise à jour le 17 décembre 2020
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