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Notes de service 2021
Note N°2021-ES-02 : Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs des quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) pour l’année 2021
Note N°2021-ES-01 : Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs pour l’année 2021
Note N°2021-HP-01 : Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs de Haut niveau et de Haute performance pour l’année 2021
Note n°2021-DFT-01 : Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs territoriaux (PST) pour l’année 2021
Note n°2021-DFT-02 : Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs fédéraux (PSF) et stratégies territoriales de labellisation pour l’année 2021
Note n°2021-DFT-03 : Note d’orientation relative aux contrats de développement signés en 2021 entre l’Agence nationale du Sport et les fédérations sportives sur la période 2021-2024.
Notes de service 2020
Note n°2020-ES-01 : Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs pour l’année 2020
Note n°2020-DFT-01 : Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs territoriaux (PST) pour l’année 2020
Note n°2020-DFT-02 : Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs fédéraux (PSF) pour l’année 2020
Note n°2020-DFT-03 : Répartition et orientations des crédits liés à la « Prévention des noyades et développement de l’Aisance aquatique »
Note n°2020-DFT-04 : Répartition et orientations des crédits liés au fonds territorial de solidarité, au soutien d’actions hors « projets sportifs fédéraux » (PSF) et à la lutte contre les violences sexuelles dans le sport
Notes de cadrage projets sportifs territoriaux (PST) et projets sportifs fédéraux (PSF)
CA 2021
CA 2020
CA 2019
CA 2018
CA 2017
CA 2016
CA 2015
CA 2014
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