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Documents officiels

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Notes de service

2025
Note 2025-DFT-05 : Contrats de développement 2025 - 2028
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Annexes Contrats de développement 2025 - 2028
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Note de Service : Rugby Héritage
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Annexes Rugby Héritage
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Note 2025-DFT-04 : Projets Sportifs Territoriaux
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Note 2025-DFT-04 : Projets Sportifs Territoriaux - Annexes
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Déclinaison Territoriale - Note d'Orientation 2025
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Note de Service Complémentaire Plan 5000 Equipements - Génération 2024
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Note de Service Plan 5000 Equipements - Génération 2024
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Annexes Complémentaires - Note de Service Plan 5000 Equipements - Génération 2024
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Annexes - Note de Service Plan 5000 Equipements - Génération 2024
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Note de Service - Equipements Structurants
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Annexes - Note de Service - Equipements Structurants
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Note 2025-DFT-03 : Impact 2024
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Note 2025-DFT-02 : Fonds de soutien à la production audiovisuelle
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Note 2025-DFT-01 : Projets Sportifs Fédéraux
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Note 2025-DFT-01 : Projets Sportifs Fédéraux - Annexes
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Haute Performance : Note d'Orientation Outre-Mer et Corse
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2024
Note N°2024-DFT-05 - Guide des emplois sociosportifs
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Appel à Manifestation d'Intérêt : consolidation des initiatives d'ampleur en sociosport
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Plan d’anticipation de la rentrée sportive 2024 : ouvrons grand les clubs
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Note de Service - Rugby "Héritage 2023"
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Note N°2024-ES-02 - Programme d'intervention en matière d'équipements structurants
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Annexe - Règlement d'intervention équipements 2024
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Note N°2024-HP-02 - Mise en œuvre des actions des Maisons Régionales de la Performance
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Note N°2024-HP-01 - Campagne de financement dédiée aux territoires d'Outre-Mer et à la Corse
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Note de Cadrage - Fresques Sportives
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Note N°2024-DFT-04 : projets sportifs territoriaux (PST)
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Note n°2024-DFT-03 - Fonds de soutien à la production audiovisuelle
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Note n° 2024-DFT-02 : Transformation numérique des fédérations sportives
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Note de Service Modificative Plan 5000 Equipements - Génération 2024
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Note n°2024-DFT-01 - Projets Sportifs Fédéraux
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Note n°2024-DFT-01 - Annexe Liste 500 Villes prioritaires pour le dispositif 1000 emplois socio sportifs
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Note d'orientation 2024 - Déclinaison Territoriale
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Note de Service Plan 5000 Equipements - Génération 2024
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2023
Cahier des charges AAP national Aisance aquatique 2023
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Note N°2023-DFT- Cours d'École Actives
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Note N°2023-DFT-CAMPUS-2023 : note plan de continuité CAMPUS 2023
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Note N° 2023-DFT-04 : note transformation numérique
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Note N° 2023-DFT-04-bis : fiche transformation numérique
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Note N° 2023-DFT-03 : fonds de soutien à la production audiovisuelle
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Note N°2023-ES-02 : Equipements sportifs structurants
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Note N°2023-DFT-02 : projets sportifs territoriaux (PST)
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Note N°2023-DFT-01 : projets sportifs fédéraux (PSF)
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Note N°2023-PLAN-5000-ES-01 : Plan 5000 terrains de sport
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2022
Note N°2022-ES-03 : Programme d’intervention en faveur de la rénovation énergétique et de la modernisation des équipements sportifs structurants 2022-2023
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Note N°2022-PEP-ES-01 : Programme Equipements sportifs de Proximité
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Note N°2022-ES-02 : Equipements sportifs structurants
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Note N° 2022-DFT-01 : projets sportifs territoriaux (PST)
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Note N° 2022-DFT-02 : projets sportifs fédéraux (PSF)
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Note N° 2022-DFT-03 : note transformation numérique
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Note N° 2022-DFT-04 : fonds de soutien à la production audiovisuelle
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Cahier des charges AAP national Aisance aquatique 2022
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2021
Note n°2021-DFT-01 : Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs territoriaux (PST) pour l’année 2021
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Note n°2021-DFT-02 : Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs fédéraux (PSF) et stratégies territoriales de labellisation pour l’année 2021
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Note n°2021-DFT-03 : Note d’orientation relative aux contrats de développement signés en 2021 entre l’Agence nationale du Sport et les fédérations sportives sur la période 2021-2024
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Note N°2021-ES-01 : Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs pour l’année 2021
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Note N°2021-ES-02 : Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs des quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) pour l’année 2021
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Note N°2021-HP-01 : Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs de Haut niveau et de Haute performance pour l’année 2021
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Note N°2021-CPJ2-HP-02 : Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs labellisés Centres de Préparation aux Jeux (CPJ) de Haut niveau et de Haute performance pour l’année 2022
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Aide à la transformation numérique des fédérations sportives, Plan France Relance : orientations prioritaires du volet "Développement des pratiques"
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Textes adoptés

2025
Délibérations Conseil d'administration - 13 mars 2025
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2024
Délibérations Conseil d'administration - 28 novembre 2024
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Délibérations Assemblée Générale - 28 novembre 2024
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Règlement Intérieur et Financier - 20 juin 2024
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Conseil d'administration - 20 juin 2024
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Conseil d'administration - 15 mars 2024
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2023
Assemblée Générale - 30 novembre 2023
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Règlement intérieur et financier - 30 novembre 2023
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Conseil d'administration - 30 Novembre 2023
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Convention constitutive - 30 novembre 2023
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Assemblée Générale - 18 septembre 2023
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Conseil d'administration - 22 juin 2023
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Conseil d'administration - 13 mars 2023
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2022
Conseil d'administration - 8 décembre 2022
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Règlement intérieur et financier - 8 décembre 2022
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Conseil d'administration - 6 octobre 2022
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Conseil d'administration - 20 juin 2022
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Assemblée générale - 20 juin 2022
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Conseil d'administration - 15 mars 2022
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Règlement intérieur et financier - 15 mars 2022
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2021
Assemblée générale - 15 juin 2021
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Conseil d'administration - 2 décembre 2021
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Conseil d'administration - 7 octobre 2021
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Conseil d'administration - 15 juin 2021
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Conseil d'administration - 11 mars 2021
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Règlement intérieur et financier - 7 octobre 2021
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Convention constitutive - 15 juin 2021
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