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Documents officiels

Notes de service

Notes de service 2021

- Note N°2021-ES-02 : Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs des quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) pour l’année 2021
- Note N°2021-ES-01 : Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs pour l’année 2021
- Note N°2021-HP-01 : Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs de Haut niveau et de Haute performance pour l’année 2021
- Note n°2021-DFT-01 : Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs territoriaux (PST) pour l’année 2021
- Note n°2021-DFT-02 : Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs fédéraux (PSF) et stratégies territoriales de labellisation pour l’année 2021
- Note n°2021-DFT-03 : Note d’orientation relative aux contrats de développement signés en 2021 entre l’Agence nationale du Sport et les fédérations sportives sur la période 2021-2024.

Notes de service 2020

- Note n°2020-ES-01 : Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs pour l’année 2020
- Note n°2020-DFT-01 : Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs territoriaux (PST) pour l’année 2020
- Note n°2020-DFT-02 : Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs fédéraux (PSF) pour l’année 2020
- Note n°2020-DFT-03 : Répartition et orientations des crédits liés à la « Prévention des noyades et développement de l’Aisance aquatique »
- Note n°2020-DFT-04 : Répartition et orientations des crédits liés au fonds territorial de solidarité, au soutien d’actions hors « projets sportifs fédéraux » (PSF) et à la lutte contre les violences sexuelles dans le sport

- Notes de cadrage projets sportifs territoriaux (PST) et projets sportifs fédéraux (PSF)

Textes adoptés

CA 2021

CA 2020

CA 2019

CA 2018

CA 2017

CA 2016

CA 2015

CA 2014

Règlement intérieur et financier

Convention constitutive

Guides utilisateur Le Compte Asso 2021

Dernière mise à jour le 22 octobre 2021
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